|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
WEBFORJETSET © 2000 - 2013 TM : sont des marques déposées et appartiennent à Philippe BOUCHOUCHA
Philippe BOUCHOUCHA est propriétaire de la marque WEBFORJETSET, déposée a l'INPI. Philippe BOUCHOUCHA est fondateur et propriétaire à 100% du site www.webforjetset.com depuis le 9 janvier 2001.
webforjetset.com a été créé, fondé, réalisé et publié en 2000. webforjetset.com a été immatriculé le 9 janvier 2001 au NIC, Network Information Center, sous le numéro DOM-57044 par Philippe BOUCHOUCHA : consulter http://www.internic.net.
Président de WEBFORJETSET - BUSINESS JETS AIRLINES : Philippe BOUCHOUCHA URL : http://www.webforjetset.com skype : webforjetset.philippe.bouchoucha
Contact mails : w4j7@hotmail.fr - contacts@webforjetset.com - philippe@webforjetset.com Tél. : 00 33 (0)9 70 46 48 23 Fax : 00 33 (0)1 79 75 85 14
Gestion et Administration du site www.webforjetset.com : POWER SYSTEM FRANCE R.C.S. POWER SYSTEM FRANCE : BORDEAUX 519915011 - SIRET : 51991501100018 Numéro de TVA Intracommunautaire : FR80519915011 Gérant : Daniel DROETTO Siège social : 102, RUE DU PAS DE LA CRASTE 33127 ST JEAN D'ILLAC FRANCE
POUR OUVRIR UNE FRANCHISE WEBFORJETSET
Contactez nous pour être informé des droits d'entrée : contacts@webforjetset.com
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT
Les chroniques, informations et photos fournies par WEBFORJETSET.COM sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle et le copyright.
Le téléchargement, la copie, la sauvegarde, l'édition d'une ou de plusieurs pages du site et/ou de leur contenu partiellement ou entièrement sont strictement interdits.
Il est notamment interdit d'utiliser tout moyen de récupération automatique au moyen d'un programme informatique, pour recueillir les données présentes sur WEBFORJETSET.COM. Toute tentative étant susceptible d'entraîner le dépôt de plainte.
Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre, reproduire les informations et photos contenues dans le site dans un but commercial.
Leur reproduction ou exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur et pourra entraîner des poursuites judiciaires appropriées. WEBFORJETSET.COM est titulaire et dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs, photos, bases de données, logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du site www.webforjetset.com.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des éléments précités par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation de WEBFORJETSET.COM est prohibée et constituerait une contrefaçon.
Des poursuites judiciaires avec plainte au pénal seront engagées immédiatement. Seul le TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de BORDEAUX est compétent pour juger les litiges.
La Direction |
 |
 |
|
